Conditions du pilote Leopol Fleet

Versie 2026-10-23.4 / Version 2026-10-23.4

TrapSpotter BV · Trekschurenstraat 245, 3500 Hasselt, Belgique · numéro d'entreprise 1031.603.017 (RPM Anvers, division Hasselt) · TVA BE1031603017 · contact@trapspotter.com

1Ce qu'est le pilote

1.1 Un pilote permet à une entreprise (le client) d'utiliser Leopol Fleet gratuitement pendant 14 jours, sans moyen de paiement. TrapSpotter BV (Leopol) met en place le pilote après accord avec le client et confirme les dates de début et de fin par e-mail ou dans la console.

1.2 Une autre durée peut être convenue par écrit, avec un maximum de 90 jours.

1.3 Les conditions professionnelles et l'accord de sous-traitance s'appliquent également pendant le pilote. Les présentes conditions du pilote les complètent et prévalent en cas de contradiction.

2Ce que comprend le pilote

2.1 Tout ce que comprend Fleet dans le mode de travail du client (conditions professionnelles, article 3.6) : journées de travail et trajets, heures, clients, véhicules et documents, reçus, positions en direct (désactivées par défaut), « Qui conduisait ? », le relevé kilométrique et les exports, et dans le mode pointeuse aussi les tâches, les pauses, les chantiers, le matériel et les exports d'heures.

2.2 Chaque siège (une place de chauffeur) donne au chauffeur accès à Leopol Pro tant que le pilote est en cours.

2.3 Le nombre de chauffeurs peut être limité lors de l'accord.

3Gratuité

Le pilote ne coûte rien. Aucun moyen de paiement n'est demandé et aucune facture n'est émise pour la période du pilote. Un pilote tient lieu de période d'essai pour l'entreprise : après le pilote, il n'y a pas de seconde période gratuite.

4Obligations du client

Dès la première journée de travail, les obligations du client en tant qu'employeur prévues par les conditions professionnelles s'appliquent : informer les chauffeurs, formaliser l'utilisation, associer la représentation du personnel et réaliser une AIPD lorsque la loi l'exige. Un pilote n'est pas une raison d'omettre ces étapes.

5À la fin du pilote

5.1 Poursuivre. Le client ajoute un moyen de paiement dans la console. L'abonnement démarre alors à la fin du pilote, sans interruption, au prix de Fleet (4,95 € par siège et par mois, hors TVA, au moins trois sièges, ou un pour un indépendant qui utilise Fleet seul).

5.2 Arrêter. Si le client ne fait rien, le pilote s'arrête à la date de fin : plus personne ne peut démarrer de journée de travail, les journées de travail en cours s'arrêtent et les sièges ne donnent plus accès à Leopol Pro. Rien n'est facturé.

5.3 Données. Après la fin d'un pilote sans abonnement, le client peut encore exporter ses données dans la console pendant 30 jours. Ensuite, Leopol les efface dans les 30 jours, comme prévu par les conditions professionnelles et l'accord de sous-traitance. Si le client démarre un abonnement dans ces 30 jours, les données sont conservées.

5.4 Chaque partie peut mettre fin au pilote de manière anticipée, à tout moment, par e-mail ou dans la console. Les articles 5.2 et 5.3 s'appliquent alors à compter de cette date.

6Retours

Leopol peut demander des retours au client pendant le pilote. Le client n'y est pas tenu. Leopol peut utiliser librement les suggestions.

7Responsabilité

Le pilote étant gratuit, la responsabilité de Leopol pendant le pilote est limitée, au total, à 500 €. Les exceptions prévues par les conditions professionnelles (dol, fraude, faute lourde, décès ou lésions corporelles, et ce que la loi interdit de limiter) s'appliquent également ici.

8Contact

contact@trapspotter.com · TrapSpotter BV, Trekschurenstraat 245, 3500 Hasselt, Belgique